Mentions légales
Mentions légales et politique de confidentialité du site du Comité Départemental de Tir de la Haute-Garonne
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- le site est hébergé par 02switch - dont le siège est à: o2switch: 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand - Siret : 510 909 807 00024 - RCS Clermont Ferrand - SARL au capital de 100 000€ - Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 - AS50474 - o2switch est une société du groupe Zohey - SAS au capital de 8 000 000€ - Marque déposée INPI : 09 3 645 279 - L'ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l'objet d'un dépôt INPI-Soleau. Assistance technique: support@o2switch.fr.
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
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- La collecte et le traitement des données sont limitées au maximum pour l’affichage du site, pour les commentaires, pour les messages sur le forum, pour le traitement des préférences des membres. Chaque membre peut modifier, supprimer ses préférences à tout moment.
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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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CONTACT
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